Conditions d'Utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après "CGU") régissent l'utilisation du site web sparkle-vibe.com (ci-après "le Site") exploité par Sparkle Vibe Cinéma (ci-après "la Société", "nous" ou "notre").

En accédant et en utilisant ce Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Informations Légales

3. Accès au Site

3.1 Conditions d'accès

L'accès au Site est gratuit pour tous les utilisateurs disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts relatifs à l'accès au Site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à votre charge.

3.2 Disponibilité

Nous nous efforçons de maintenir le Site accessible 24h/24 et 7j/7, mais nous ne pouvons garantir une disponibilité absolue. Le Site peut être temporairement inaccessible en raison de maintenances, mises à jour ou problèmes techniques.

4. Utilisation du Site

4.1 Utilisation autorisée

Vous vous engagez à utiliser le Site conformément à :

• La législation française et internationale en vigueur
• Les présentes CGU
• L'ordre public et les bonnes mœurs
• Les droits des tiers

4.2 Utilisations interdites

Il est strictement interdit de :

• Utiliser le Site à des fins commerciales sans autorisation
• Reproduire, copier ou vendre tout ou partie du contenu
• Diffuser des contenus illégaux, diffamatoires ou portant atteinte aux droits d'autrui
• Tenter de porter atteinte à la sécurité du Site
• Utiliser des robots, scripts ou autres moyens automatisés
• Surcharger intentionnellement les serveurs

5. Propriété Intellectuelle

5.1 Droits de la Société

Le Site et l'ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et constituent la propriété exclusive de Sparkle Vibe Cinéma ou de ses partenaires.

5.2 Utilisation du contenu

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission du contenu, de manière partielle ou intégrale, sans notre autorisation écrite préalable est strictement interdite.

5.3 Contenus utilisateurs

En soumettant du contenu via nos formulaires, vous nous accordez une licence non exclusive d'utilisation de ce contenu dans le cadre de nos services.

6. Services Proposés

6.1 Description des services

Sparkle Vibe Cinéma propose les services suivants :

• Production cinématographique
• Post-production (montage, effets spéciaux, étalonnage)
• Distribution de films
• Conseil artistique et stratégique

6.2 Conditions de prestation

Les prestations de services font l'objet de contrats spécifiques établis au cas par cas. Les présentes CGU ne constituent pas un engagement de prestation de services.

7. Données Personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

8. Cookies

Le Site utilise des cookies conformément à notre Politique des Cookies. En continuant à utiliser le Site, vous acceptez l'utilisation de cookies selon les modalités décrites.

9. Responsabilité

9.1 Limitation de responsabilité

Notre responsabilité ne saurait être engagée pour :

• Les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site
• L'interruption du service ou l'inaccessibilité temporaire du Site
• Les dommages résultant d'une utilisation non conforme des présentes CGU
• Le contenu des sites tiers vers lesquels pointent nos liens

9.2 Responsabilité de l'utilisateur

Vous êtes seul responsable de l'utilisation que vous faites du Site et des informations que vous y consultez.

10. Liens Hypertextes

10.1 Liens sortants

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu.

10.2 Liens entrants

La création de liens vers notre Site est autorisée, sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à notre image et respectent la législation en vigueur.

11. Force Majeure

Nous ne saurions être tenus responsables de tout manquement à nos obligations résultant d'événements de force majeure tels que définis par la jurisprudence française.

12. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. Il vous appartient de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

13. Durée et Résiliation

Les présentes CGU s'appliquent pendant toute la durée d'utilisation du Site. En cas de non-respect des CGU, nous nous réservons le droit de restreindre ou interdire l'accès au Site.

14. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bourges, France.

15. Nullité Partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU étaient déclarées nulles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision de justice, les autres stipulations garderaient toute leur force et leur portée.

16. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

17. Acceptation des CGU

L'utilisation du Site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas tout ou partie des présentes CGU, veuillez ne pas utiliser le Site.